Neutralité et territoires – Un cadre d’action collectif pour la neutralité carbone en France

8 juin 2021

A la faveur d’une préoccupation grandissante pour le changement climatique, la notion de neutralité carbone s’est aujourd’hui imposée dans les discours publics, devenant l’un des objectifs prioritaires en matière de stratégie climat. La popularité du concept traduit néanmoins des ambitions très inégales et parfois peu crédibles lorsqu’elle est appliquée aux différentes échelles (territoires, entreprises, projets, services, événements, etc.), au point que de nombreux acteurs en contestent l’usage immodéré.

Cependant, il semble clair que le respect de l’objectif mondial de neutralité est conditionné par le succès de l’appropriation de ce concept au plus près des acteurs locaux : afin de devenir pleinement opérant, il suppose un effort conjugué des territoires à toutes les échelles (Etat, régions, départements, communes…). Le défi climatique, loin de signifier l’abandon à une gouvernance politique globale et lointaine, confère donc aux territoires un rôle moteur : il suppose de concevoir un cadre permettant l’articulation des échelons d’actions, afin de rendre tangible l’objectif de neutralité planétaire.

Concevoir un cadre territorial à la neutralité n’est pas sans poser de nombreuses difficultés, auxquelles le présent rapport tente d’apporter une réponse :  

  • Comment concevoir des objectifs territoriaux de neutralité en accord avec la conception scientifique de la neutralité carbone, qui n’est envisageable stricto sensu qu’à l’échelle planétaire ou nationale ?
  • Corrélativement, les traductions territoriales de la neutralité carbone (c’est-à-dire l’atteinte d’un équilibre émissions/absorptions à l’échelle d’un territoire donné) peuvent-elles être considérées comme « science-based », c’est-à-dire compatibles avec les impératifs de la science climatique ? Si oui, sur quels critères fonder une déclinaison territoriale de la neutralité ?
  • Comment articuler de manière scientifiquement robuste les aspirations des entreprises à la neutralité, et les objectifs climat des territoires ?
  • Enfin, comment concevoir un modèle de gouvernance qui permette l’intégration des initiatives adoptées aux différentes échelles locales ? Comment par exemple envisager l’articulation entre la stratégie déployée par une agglomération, celle déployée à l’échelon régional, et la stratégie nationale bas carbone (SNBC) ?

Ce rapport, réalisé avec le concours de l’ADEME, France Stratégie, la Banque des Territoires (Groupe Caisse des Dépôts) et Transdev Ile-de-France, a donné lieu à une série de consultations, lesquelles ont abondamment nourri le contenu présenté ici.

La publication sera présentée et commentée lors d’un webinar le 30 juin 2021 de 10h à 11h


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